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CCEFC - Le 14 juin 2023 - Dernière mise à jour le 14 juin 2023
SUPPORT FORMATION GENERALE sur le thème des milieux humides Mardi 13 juin 2023
CCEFC - Le 17 avril 2023 - Dernière mise à jour le 17 avril 2023
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Programme et bulletin particpation FT du 10 mai 2023
CCEFC - Le 30 septembre 2022 - Dernière mise à jour le 23 septembre 2022
SUPPORT FORMATION GENERALE sur l'éolien du mercredi 29 septembre 2022.
CCEFC - Le 11 mai 2022
Intervention lors de l’AG des commissaires enquêteurs de Franche-Comté 7 avril 2022
CCEFC - Le 11 mai 2022
Urbanisme: la proposition de loi pour "résoudre le sort des cartes communales" adoptée au Sénat
CCEFC - Le 11 mai 2022
Nécessité d'abrogation préalable de la carte communale ou du PLU avant entrée en vigueur du nouveau document d'urbanisme d’une commune
CCEFC - Le 11 mai 2022
Les documents d'urbanisme, désormais tous soumis à évaluation environnementale
CCEFC - Le 11 mai 2022
Lutte contre l'artificialisation des sols : les deux premiers décrets publiés
CCEFC - Le 28 juin 2021