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CCEFC - Le 4 avril 2024 - Dernière mise à jour le 4 avril 2024
Formation du 4 avril 2024 : Présentation PPT EVALUATION ENVIRONNEMENTALE, ÉTUDE D’IMPACT, AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE.
CCEFC - Le 4 avril 2024 - Dernière mise à jour le 4 avril 2024
Formation du 4 avril 2024 : Présentation Loi industrie verte la consultation du public
CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023
PP Eléments attendus dans un projet de PLU
CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023
Carte des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et les Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLUi) valant SCoT
CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023
PP LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS
CCEFC - Le 15 juin 2023 - Dernière mise à jour le 15 juin 2023
PP Les milieux humides des berceaux de vie
CCEFC - Le 15 juin 2023 - Dernière mise à jour le 15 juin 2023
Zones humides, zones utiles : agissons !
CCEFC - Le 15 juin 2023 - Dernière mise à jour le 15 juin 2023
Lien vers le Conservatoire d'Eespaces Naturels de Franche-Comté
CCEFC - Le 14 juin 2023 - Dernière mise à jour le 14 juin 2023
SUPPORT FORMATION GENERALE sur le thème des milieux humides Mardi 13 juin 2023
CCEFC - Le 17 avril 2023 - Dernière mise à jour le 17 avril 2023
CCEFC
Programme et bulletin particpation FT du 10 mai 2023
CCEFC - Le 30 septembre 2022 - Dernière mise à jour le 23 septembre 2022
SUPPORT FORMATION GENERALE sur l'éolien du mercredi 29 septembre 2022.
CCEFC - Le 11 mai 2022