Documentation
Pour en savoir plus...
Recherche avancée
Documentation
Pour en savoir plus...
CCEFC - Le 30 juin 2025 - Dernière mise à jour le 30 juin 2025
Power Point DREAL de la journée de formation sur l'éolien du 27 juin 2025
CCEFC - Le 30 juin 2025 - Dernière mise à jour le 30 juin 2025
Power Point société OPALE formation sur l'éolien du 27 juin 2025
CCEFC - Le 12 mars 2025 - Dernière mise à jour le 12 mars 2025
Guide méthodologique de mise en oeuvre de la réforme de la procédure d'autorisation environnementale
CCEFC - Le 12 mars 2025 - Dernière mise à jour le 12 mars 2025
Guide "Procédure d'Autorisation Environnementale" à destination des pétitionnaires IOTA
CCEFC - Le 12 mars 2025 - Dernière mise à jour le 12 mars 2025
Autorisation environnementale : une réforme pour accélérer la procédure et moderniser la consultation du public
CCEFC - Le 29 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 29 novembre 2024
SUPPORT FORMATION GENERALE du vendredi 29 novembre 2024 sur le thème de la loi industrie verte
CCEFC - Le 29 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 29 novembre 2024
SUPPORT FORMATION GENERALE du vendredi 29 novembre 2024 sur le thème de la loi industrie verte
CCEFC - Le 29 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 29 novembre 2024
SUPPORT FORMATION GENERALE du vendredi 29 novembre 2024 sur le thème de la loi industrie verte
CCEFC - Le 29 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 29 novembre 2024
SUPPORT FORMATION GENERALE du vendredi 29 novembre 2024 sur le thème de la loi industrie verte
CCEFC - Le 21 juin 2024 - Dernière mise à jour le 21 juin 2024
SUPPORT FORMATION GENERALE du Jeudi 13 juin 2024 sur le thème des ressources en eau potable et l’exploitation du réseau de distribution
CCEFC - Le 4 avril 2024 - Dernière mise à jour le 4 avril 2024
Formation du 4 avril 2024 : Présentation PPT EVALUATION ENVIRONNEMENTALE, ÉTUDE D’IMPACT, AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE.
CCEFC - Le 4 avril 2024 - Dernière mise à jour le 4 avril 2024
Formation du 4 avril 2024 : Présentation Loi industrie verte la consultation du public
CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023
Carte des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et les Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLUi) valant SCoT
CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023