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CCEFC - Le 21 juin 2024 - Dernière mise à jour le 21 juin 2024

 

SUPPORT FORMATION GENERALE du Jeudi 13 juin 2024 sur le thème des ressources en eau potable et l’exploitation du réseau de distribution

CCEFC - Le 4 avril 2024 - Dernière mise à jour le 4 avril 2024

 

Formation du 4 avril 2024 : Présentation PPT EVALUATION ENVIRONNEMENTALE, ÉTUDE D’IMPACT, AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE.

CCEFC - Le 4 avril 2024 - Dernière mise à jour le 4 avril 2024

 

Formation du 4 avril 2024 : Présentation Loi industrie verte la consultation du public

CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023

 

PP Eléments attendus dans un projet de PLU

CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023

 

GUIDE ZAN

CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023

 

Carte des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et les Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLUi) valant SCoT

CCEFC - Le 7 décembre 2023 - Dernière mise à jour le 7 décembre 2023

 

PP LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS

CCEFC - Le 15 juin 2023 - Dernière mise à jour le 15 juin 2023

 

PP Les milieux humides des berceaux de vie

CCEFC - Le 15 juin 2023 - Dernière mise à jour le 15 juin 2023

 

Zones humides, zones utiles : agissons !

CCEFC - Le 15 juin 2023 - Dernière mise à jour le 15 juin 2023

 

Lien vers le Conservatoire d'Eespaces Naturels de Franche-Comté

CCEFC - Le 14 juin 2023 - Dernière mise à jour le 14 juin 2023

 

SUPPORT FORMATION GENERALE sur le thème des milieux humides Mardi 13 juin 2023

CCEFC - Le 17 avril 2023 - Dernière mise à jour le 17 avril 2023

 CCEFC

Programme et bulletin particpation FT du 10 mai 2023

CCEFC - Le 30 septembre 2022 - Dernière mise à jour le 23 septembre 2022

 

SUPPORT FORMATION GENERALE sur l'éolien du mercredi 29 septembre 2022.

CCEFC - Le 11 mai 2022

 

Intervention lors de l’AG des commissaires enquêteurs de Franche-Comté 7 avril 2022