Programme de la journée:

Le matin, de 9h30 à 12h30 : formation en salle, salle saumon à la mairie de Villersexel (Haute-Saône) : 

o A partir de 9h – Accueil café

o 9h30 à 9h50 : Contexte sur la filière photovoltaïque en région (Mme Aline Bertrand de la DDT 25/responsable de l'unité conseil aux territoires)

o 9h50 à 10h10 : Rôle amont des pôles EnR départementaux (Mme Iona Bouvier de la DDT 25/pôle EnR)

o 10h10 à 10h40 : L'instruction d'un dossier de permis de construire (ou déclaration préalable) pour un parc photovoltaïque (M Romain Ménigoz de la DDT 25/responsable de l'unité application du droit des sols)

o 10h40 à 10h50 : Pause

o 10h50 à 11h20 : Les spécificités des parcs agrivoltaïques (M Bertrand Sauce de la DDT 25/service économie agricole)

o 11h20 à 12h00 : L'impact des installations photovoltaïques sur la biodiversité et les paysages (M Pierre Mallet de la DREAL BFC/service biodiversité eau paysages)

o 12h00 à 12h30 : Présentation du parc photovoltaïque de Moimay-Marast (Mme Salomé Cluzel, directrice de projets Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté à la société LUXEL) et conclusions du commissaire enquêteur après l’enquête publique qui a été menée sur le projet (René Bailly)

12h45-14H15 : Déjeuner

Hôtel-restaurant Les Terrasses, 1, rue du Quai Militaire à Villersexel

L’après-midi, à partir de 14h30 : 

Visite du parc photovoltaïque de Moimay-Marast, lieu-dit La Chaffrerie à Marast, accompagnés de Mme Salomé Cluzel, directrice de projets à la société LUXEL.