Les documents concernant la journée de formation consacrée à l'urbanisme du mardi 26 mai 2026 sont disponibles dans la rubrique “DOCUMENTATION”.
Deux présentations sur l’urbanisme et l'habitat sont disponibles ainsi que 3 atlas fourni par la DDT25 que nous remercions.
URBANISME - présentation par Madame Stéphanie HENRICOLAS, responsable de l’unité « Planification » à la D.D.T du Doubs et son adjointe Madame Betty RIGAUD :
- Rappel des échéances des Lois Z.A.N (Zéro Artificialisation Nette),
- Etat d’avancement des S.Co.T et P.L.U.i en Franche-Comté,
- Prise de compétence « Planification » en Franche-Comté,
- Bilan de la consommation d’espace en Franche-Comté,
- Loi du 26 novembre 2025 de simplification du droit de l’urbanisme et du logement.
HABITAT - présentation par Madame Virginie MENIGOZ, cheffe du service habitat, construction, ville à la D.D.T du Doubs :
- Contexte et enjeux en matière d’habitat,
- Leviers et outils d’intervention en matière d’habitat dégradé,
- Opérations de restauration immobilière (O.R.I) , principes généraux et présentation de la procédure de D.U.P-O.R.I,
